Pourquoi les banques sont en faillite

Le coup final de l´esclavage des peuples, par l’endettement

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Diffusez et faites diffuser aux citoyens, juristes et experts « intègres », d´urgence les informations, explications et documents ci-dessous, ne serait-ce que pour exiger un accès adéquat en langue française à ces documents afférents à la « BANQUE-MES ». Merci !

« Ils » – (en l’occurrence, TOUS les politiques) - veulent à tout prix finaliser, mettre en œuvre, et ceci sans retour possible, ce projet scélérat dans les prochains jours et semaines, sous prétexte d’urgence, et avant que la résistance des peuples enfin informés ne devienne trop importante. 

Vous trouverez ci-dessous des explications, dans les grandes lignes, rédigés de manière synthétique, et des conclusions de personnalités, référentes en la matière, dans les documents joints, dont TOUS les politiques nationaux, – quel que soit leur parti – ainsi que ceux de l’UE, disposent depuis au moins MAI 2011…, et auxquels ils ont déjà donné leur accord !

 

Pour le lecteur « pressé »…. – veuillez s.v.p. au moins lire la dernière partie de ce long article : les informations et explications du passage « Contrat et Banque-MES »

Étapes des « coups d’État » expliqués ci-dessous [2a – 2d,5]

1. 07/06/2010 : installation du FESF, « Fonds Européen de Stabilité Financière »

2. 25/03/2011 : les États membres de la zone euro mettent en place le Mécanisme Européen de Stabilité (MES) après signature de l’accord modifiant l’article 136 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, afin de contourner, sans avoir notamment à passer par un referendum, l´article 125 du traité UE, interdisant explicitement l´aide financière d´un pays à l´autre ( clause de « non-renflouement »)

3. 24/06/2011 : signature de l’accord « Contrat BANQUE-MES » sur la création et installation d’une Institution que nous appellerons ici, n’ ayant pas accès à une version française du contrat , et pour éviter la confusion avec des termes déjà existants, la « BANQUE-MES ».

Fonds Européen de Stabilité Financière (FESF) [1]

Comme la « BANQUE-MES » est un élargissement du FESF, et que le FESF doit être intégré en 2013 dans la « BANQUE-MES » , nous devons tout d’abord présenter le FESF dans ses grandes lignes :

Supposez, pour mieux comprendre ce qui suit, que votre pays, A, est comme une maison, dont vous, le peuple, assurez l’entretien, - et sur la valeur de laquelle une banque peut accorder un crédit, par inscription d’hypothèque (la valeur de la maison est donc la garante d’ une dette ).
Surtout ne pas confondre montant d’un crédit, et montant garanti  : la banque accorde/met à disposition par exemple 100 € de crédit, mais elle exigera, d´après ses propres estimations de la valeur de votre maison, l´inscription d´une hypothèque = garantie, qui régulièrement dépasse le montant du crédit accordé en contrepartie, ici par exemple 500 € de garantie, pour le crédit de 100 €.

EN 06/2010

1. Les pays A (le vôtre…), B, C , D, (etc) créent une Société Anonyme (SA) luxembourgeoise - le Fonds Européen de Stabilité Financière (FESF, une Société Privée, qui possède la personnalité juridique d’après le droit luxembourgeois), et s’engagent par contrat envers elle. Chaque pays devient par ce contrat un actionnaire, en fournissant à la SA des engagements de garantie inconditionnelle et irrévocable (une inscription d’hypothèque sur votre maison), à hauteur du taux de participation à la SA qu’ils ont acceptée

2. La mission du FESF (en tant qu´intermédiaire/fournisseur de crédit entre pays et banques), est limitée dans le temps, et prend fin à l’échéance au 30/06/2013.

Jusqu´à cette date, le FESF doit veiller à ce qu’à tout moment un volume de disponibilités financières (contractuellement, des crédits jusqu´à globalement un plafond de 440 milliards d’euros – montant maximal global plafonné) puisse être mobilisé, au cas où votre pays A, et/ou le pays B, C , D, soi(en)t diagnostiqué(s) comme « en difficultés économiques » par les marchés financiers privés (banques, agences de notation etc) : dans ce cas, le FESF organisera un « Plan d’Austérité  » pour ce pays, et lui accordera ensuite, après son acceptation de ce Plan d’Austérité, un crédit « très avantageux », obtenu avec l’ « aide » et auprès d’organismes de capitaux privés ( Banques, Assurances, Industrie, Fonds divers, etc - nommés ci-après génériquement « Banques »).

3. Or, ce sont précisément ces Banques qui décident AUSSI à quelle hauteur doit se situer la garantie (l´inscription d’hypothèque sur votre maison) à laquelle s’engagent, inconditionnellement et irrévocablement, les pays ABCD,
 
a) pour sécuriser le crédit accordé au pays en « difficulté »

b) ainsi que pour le restant des disponibilités mobilisables du FESF (soit 440 milliards d’euros, moins la somme de(s) credit(s) déjà accordé(s) au(x) pays en difficulté). En conséquence, le montant de l’hypothèque grevant les « maisons » ABCD croît (théoriquement jusqu´à un montant illimité) en permanence, sans pour autant que le plafond de crédit, limité à 440 milliards d’euros, s’élève. (pensez ici aux fameuses mises en scène, et lancements d´alertes des banques , agences de notation, etc - toujours au « bon moment » - et vérifiez les diverses interventions, et augmentations des garanties, depuis juin 2010). Par suite, les propres notations « de fiabilité économique » (la valeur de la maison) des pays ABCD sont, en tout état de cause, affaiblies, ce qui fait donc aussi évoluer à la hausse le coût de leurs propres crédits ( dettes publiques ) dejà existants.

4. Garantir de manière inconditionnelle et irrévocablement :

a) inconditionnellement signifie que les pays ABCD, en cas d’insolvabilité d’un pays débiteur, devront payer (selon leurs taux de participation au FEFS) la dette de celui-ci auprès des Banques, sans pouvoir à aucun moment s’en défendre juridiquement.
 
b) irrévocablement : Les pays ABCD doivent supporter cette charge des garanties d’emprunts, jusqu’à l’apurement total de la dette du pays débiteur –
lequel apurement n´est bien sûr pas du tout souhaïté par les banques , bien au contraire. Donc, au bas mot, ce sont NOS hypothèques éternelles…

Ce sont donc toujours les banques, qui établissent le « Diagnostic » de faiblesse économique , et qui fournissent les « Remèdes », dont ils sont les seuls profiteurs !
Les Nations et les Peuples concernés sont ainsi, avec l’aide active de leurs dirigeants et représentants, dépossédés de tout pouvoir de décision et de gestion pour leur propre pays.

Le peuple Grec l´a bien compris en disant : « Nous ne voulons pas de votre argent !  »

Et, puisque ce premier coup bas fonctionne comme prévu, et qu’entre temps les peuples s’occupent, comme voulu, à s’entre-déchirer, la prochaine étape du plan devrait passer relativement inaperçue :

==> le FESF, à DURÉE LIMITEE d’existence de par son contrat fondateur, à relative visibilité de fonctionnement, et avec un MONTANT de dette « relativement » LIMITÉ,

sera remplacé par

==> la création et installation PERMANENTE d´une organisation supranationale, dont le capital et les garanties, inconditionnels et irrévocables, supportés par les peuples , seront à HAUTEUR ILLIMITEE ==> la « BANQUE-MES »

UE

Cela ne marche pas, selon vous ? C’est anticonstitutionnel ?..... Eh bien, voilà longtemps que les dirigeants et représentants des peuples ABCD – quelle que soit leur couleur politique, et avec participation active de chacun - ont abdiqué de la souveraineté de ceux-ci, petit à petit, au profit d’une entité nommée Union Européenne.

Aujourd´hui, plus de 80 % des lois et règlements qui s’imposent à nous, dans tous les domaines (social dont retraite, énergie, affaires étrangères, sécurité, santé, alimentation, éducation, etc etc), sont décidés au niveau de l’Union Européenne (UE), et sachez que
 
==> le Droit de l’UE s’impose au Droit National !

L´organigramme de L´UE n´est rien d´autre que celui d´une grande Multinationale, et votre pays n´en est qu´une filiale – une dépendance de la maison de Maitre !

Nos « représentants » élus ne sont TOUS que des chefs de division - des exécutants d’ordres venus d’ailleurs, ils n’ont aucun pouvoir réel de décision.

(Pensez donc une seconde à la Belgique – qui perdure sans gouvernement ! – prenant ses ordres de l’UE directement, et finit même, sans autorité supérieure propre……par « décider » d’entrer en guerre….)

Le 25/03/2010, l’UE a communiqué aux représentations gouvernementales des pays membres les projets de contrat et statuts de création de la « BANQUE-MES », et de modification du contrat FESF, avec pour instructions d’en bricoler des textes susceptibles d’être signés avant fin juin 2011 (fin du « semestre européen ») , ce qui s’est effectivement produit le 24/06/2011 !

Toujours le 25/03/2011, les traîtres aux peuples des pays de la zone euro se sont engagés à l’ínscription d´un « frein à l´endettement » (réduction des déficits, et interdiction de toute dette supplémentaire destinée à subventionner des besoins sociaux) dans chacune des Constitutions Nationales actuelles,– tous processus à exécuter à une vitesse record, et, dans la mesure du possible, sans que les Peuples – nous – s’en aperçoivent. [3a+3b]

Et nous en arrivons là au Contrat de création de la « BANQUE-MES », - signé le 24/06/2011 conformément aux instructions de l’UE, - et auquel nous, les peuples, n’avons officiellement à ce jour toujours pas accès.

Le « Contrat BANQUE-MES  » et la « BANQUE-MES » [4]

Les développements qui suivent reposent sur un document au périmètre très large, que nous nommerons « Contrat BANQUE-MES », document disponible uniquement en langues allemande et anglaise, qui a été publié sur internet depuis quelques semaines seulement.

Nous n’évoquerons ici , - afin que cette note reste lisible, mais également afin que vous, le peuple, puissiez réagir le plus rapidement possible - que quelques points non-exhaustifs des processus : « ENTRÉE EN VIGUEUR » , « ESCLAVAGE POUR DETTE » et « FORME INSTITUTIONNELLE ».

ENTRÉE EN VIGUEUR

L´entrée en vigueur de ce contrat ne dépend PAS du nombre de pays qui ratifient OU approuvent OU intègrent celui-ci .

Il suffit théoriquement qu´un seul partenaire contractant signataire ait souscrit au 31/12/2012, pour rendre possible l`installation de la « BANQUE MES ».

La diabolique construction du texte ouvre non seulement une mise en œuvre anticipée (et non pas tributaire de la date-butoir du 31/12/2012 ainsi que l’apparence en est donnée) mais PREVOIT la possibilite d´un RÉAJUSTEMENT des critères et seuils de participation, afin que l’entrée en vigueur du texte se fasse bien dans l’espace-temps qu’ils ont prévu [notamment voir Art.42+43]

Ne restez par conséquent pas sans réagir, dans l’espoir de blocage du processus, du fait qu´un ou quelques Etats refuse(nt) de l’intégrer, ou que des dirigeants traîtres à leur Nation ne parviennent pas à l’imposer – c´est ainsi que nous avons perdu notre souveraineté au profit de l’UE ! Chaque nation doit faire acte de résistance – tant que nous sommes encore des nations différenciées !

L´ESCLAVAGE POUR DETTE

1. La « BANQUE-MES » est créée sous clause de DUREE ILLIMITEE – et un Etat signataire n’a aucune possibilité de sortir du processus ! – votre « maison » appartient à jamais aux Banques, les peuples sont à jamais, inconditionnellement et irrévocablement, les garants et cautions des dettes auprès des banques – lesquelles ont un intérêt majeur à ce que cet endettement ne prenne jamais fin.

2. La « BANQUE-MES » est explicitement destinée à augmenter en permanence et de manière illimitée sa capacité de prêt, fixée prévisionnellement à 500 milliards d’euros ! (Note d'eva : Prêt = Endettement = Etranglement-esclavage des peuples ! Déjà, les milliards dont nous avons besoin sont donnés aux Grandes Banques, au prix de nos  services publics, de nos retraites, de nos protections sociales, de notre S.S. etc, cela peu à peu) !

3. Le montant de départ des garanties exigées des pays membres est à hauteur de 700 milliards d’euros (voir ci-dessus les explications sur les garanties, qui en théorie peuvent croître de manière illimitée).

4. La « BANQUE-MES » annonce qu’elle a pour mission de « garantir la stabilité financière de l’ensemble de l’Eurozone » ET que son but est d’ « obtenir et maintenir la plus haute notation des Agences, pour les principaux organismes bancaires  ». Le besoin en capitaux sera donc énoncé….  par les banques (sur notre dos, donc, note d'eva. Et les banques-casinos pourront prospérer, spéculer, offrir des rémunérations folles à leurs traders, etc, mais leurs erreurs et leurs frasques seront payées par nous !)

5. Les Etats doivent ensemble verser (et devront donc pour ce faire contracter des dettes supplémentaires envers les banques) à cette « Architecture Financière », à partir de 2013, un montant de départ de liquidités de 80 milliards d’euros - qui devra être en permanence réabondé en cas d’utilisation. La « BANQUE-MES » doit explicitement engager ces fonds sur les marchés financiers, afin de faire croître « avec discernement » notre argent ainsi risqué….

6. La « BANQUE-MES » a tout pouvoir pour réquisitionner AUTOMATIQUEMENT et selon sa propre appréciation, auprès de chacun des Etats membres, le montant des capitaux qu’elle décrètera nécessaires pour éviter qu´un accident de paiement (catégorie à laquelle appartiennent aussi les échéances de versement d’intérêts d’emprunts !) ne porte préjudice… aux banquiers créanciers, ce qui signifie que la "BANQUE-MES" a le contrôle sur tous les budgets des Etats membres, budgets constitués de l’argent des peuples, et de leurs impôts.

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Comprenez-vous maintenant ce que signifie l’exigence d’inscription d’un « Frein a l´Endettement », et d’une « Maîtrise des Déficits et des Dettes Souveraines », dans les législations supérieures des Etats membres : Les peuples devront, de par la Loi, « épargner »…. au meilleur service des banques… !

Et comme toutes ces belles personnes savent très exactement quels ravages ils commettent envers les peuples, ils se construisent, avec la « BANQUE-MES », un espace de non-droit, un petit Etat en soi (Nota : les textes créateurs sont de même architecture que ceux de la Banque de Règlements Internationale, et ceux du FMI) :

FORME INSTITUTIONNELLE [ notamment voir art.26-33]

1. Le siège de la « BANQUE-MES », une Organisation Internationale, est situé au Luxembourg, et dans son périmètre physique ne sera en vigueur que le corpus de Droit de la « BANQUE-MES » , et non pas celui d’autres pays, non plus, expressément, que celui des Etats membres de la « BANQUE-MES ».

2. La « BANQUE-MES » détient la personnalité et la capacité juridiques, peut donc contractualiser, transiger, etc.

3. Toutes les propriétés matérielles – où que ce soit dans le monde – de la « BANQUE-MES », bénéficient d’immunité et d’inviolabilité (par exemple, un immeuble appartenant à la « BANQUE-MES » ne peut être saisi, on ne peut y pénétrer sans consentement, ni le perquisitionner, même pour des recherches ordonnées par une décision judiciaire – et aucun document ou dossier appartenant à la « BANQUE-MES » ne peut être communiqué sous contrainte).

4. La « BANQUE-MES » est libre de toute imposition et taxation, - droits de douane et TVA éventuellement acquittés doivent leur être « restitués »….

5. Les collaborateurs de la « BANQUE-MES » n’acquittent pas d’impôt sur le revenu dans leur pays d’origine, sur leurs salaires et indemnités - financés par les peuples ! - versés par la « BANQUE-MES » en tant qu´ employeur.

6. Tous les collaborateurs de la « BANQUE-MES » sont assignés à vie à la confidentialité sur leurs missions. Ils jouissent d’une immunité juridique, ainsi qu’EXPLICITEMENT LES REPRÉSENTANTS des Etats membres (Ministres des Finances , etc) qui travaillent avec la « BANQUE-MES », ou sont missionnés auprès d’elle….

Concrètement, cela signifie que, lorsque le peuple aura enfin compris qu’il a été pillé et vendu, et qu’il voudra faire payer leur ardoise aux traîtres à la nation, ceux-ci pourront se réfugier dans les propriétés de la « BANQUE-MES », acquises avec l’argent du peuple, et sous la protection de forces de sécurité, payées par le même peuple…

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Tout au long de l'histoire de l'humanité, la création de dissensions et rivalités entre les peuples a été un ingrédient indispensable pour gagner ce « jeu », dont le but ultime est qu’au bout du compte, les banques possèdent TOUT, que ce TOUT soit « grec », « allemand », « français »…..




Cet article a été publié sur le site d'Agora Vox,

http://rustyjames.canalblog.com/archives/2012/07/02/24621631.html

Le mystère de la création monétaire

par un ingénieur, zevengeur @ 2012-07-25 – 12:00:00 

Le système financier se retrouve aujourd'hui dans un état de délabrement que l'on avait plus observé depuis presque 1 siècle. Les responsables tant opérationnels que législatifs ont donc complètement échoué dans la préservation de ce système. Leur responsabilité est d'autant plus grande que ce dernier est vital pour l'ensemble de la société.

Les "profanes" doivent donc s'intéresser à la question en devenant eux-mêmes compétents. Deux tendances se dégagent parmi ceux qui possèdent une expertise sur la finance :
- les orthodoxes dont les théories dominantes sont enseignées dans toutes les écoles de la planète
- les non orthodoxes qui ont déterminé par l'observation et l'analyse leurs propres hypothèses sur le fonctionnement de la finance

De plus, comme rien, n'est simple, il n'y a pas de consensus même parmi les représentants de l'une des 2 tendances !

En particulier le mystère de la création monétaire est un sujet non trivial qui fait l'objet de controverses sans fin.
Ce dernier est lié comme on va le voir au domaine des prêts et des dettes associées qui ont proliféré sans limites depuis environ 20 ans.

Avant d'évoquer la création monétaire, il faut tenter de savoir ce que l'on entend au sujet du concept de monnaie, c'est en effet la première question sur laquelle il n'existe pas de consensus.

A. LE CONCEPT DE MONNAIE

La définition originelle fut comme pour beaucoup de sujet établie par les Grecs de l'antiquité. C'est Aristote qui proposa la définition de la monnaie qui reste valable de nos jours [1].
Selon Aristote, la monnaie est définie par trois fonctions :
1. Unité de compte
2. Intermédiaire des échanges
3. Réserve de valeur

La monnaie est une unité de compte car un bien ou un service peut être exprimé en nombre d'unités de monnaie (1 kg de tomates vaut 3€).
Elle est un intermédiaire des échanges car elle permet d'être échangée contre tout ce qui est à vendre (avec des €, je peux aussi bien acheter des tomates qu'un ticket pour un concert d'AC/DC).
La notion de réserve de valeur indique que la monnaie garde sa valeur dans le temps, hors inflation (je peux acheter mon kg de tomates aujourd'hui ou bien dans un mois avec mes 3€).

La quantité de monnaie nécessaire à une zone économique est liée à l'ensemble des richesses échangeables dans cette zone à un instant donné.
Chaque richesse de cette zone possède alors un équivalent en valeur monnaie : le prix.

Les différents types de monnaie
Dans le système actuel, la monnaie se présente sous 2 formes :
1. Fiduciaire : billets et pièces (du latin fides, la confiance)
2. Scripturale : sous forme de jeux d'écritures bancaires

Pour la monnaie fiduciaire, il n'y a pas d’ambiguïté, le consensus est à peu près universel sur le fait qu'un billet de 100 € représente bien de la monnaie.
Une banque commerciale reçoit des dépôts et effectue des prêts, dans les 2 cas la banque effectue une opération par un jeu d'écriture à son bilan.
Dès l'énoncé de ce concept de base, les controverses commencent...

Les dépôts bancaires sont ils tous de la monnaie ?
Pour les orthodoxes, la réponse est triviale : tous les dépôts bancaires sont de la monnaie [2][3], les non orthodoxes par contre estiment que ce n'est pas le cas [4][9].
Lorsqu'une banque reçoit un dépôt, alors ce dépôt devient sa propriété associé à une dette de la banque envers le déposant.
Ce déposant peut alors régler un fournisseur à l'aide de cette dette de banque grâce à un virement ou à un chèque.
Les orthodoxes admettent alors comme une évidence que cette dette de banque est bien de la monnaie car elle semble répondre aux 3 critères Aristotéliciens.

Les crédits font les dépôts
Lorsqu'une banque émet un prêt bancaire (actif de la banque), alors il y a mise à disposition du montant correspondant à l'emprunteur (passif de la banque).

Interprétation 1
Lorsque la banque effectue un prêt, les orthodoxes pensent que ce dernier est indépendant des dépôts existants et donc qu'elle crée de la monnaie en échange d'une dette : les crédits font les dépôts.

Interprétation 2
D'autres (Jorion [4], Creutz [9],...) pensent différemment, à savoir que la banque ne prête que des montants qu'elle possède déjà dans ses actifs.
Cependant les sommes prêtées se retrouvent dans un premier temps en dépôt et peuvent donc être prêtées à nouveau vérifiant également l'adage précédent.
Ces questions seront développées plus bas.

Voyons d'abord les dangers d'une trop forte création monétaire.

Théorie quantitative de la monnaie
La théorie quantitative de la monnaie est une théorie économique fondée sur la relation de causalité entre la quantité de monnaie en circulation et le niveau général des prix.
Il semble que le précurseur dans ce domaine soit Martín d'Azpilcueta qui établit un lien entre l'arrivée de métaux précieux des Amériques au 16e siècle et une inflation qui en a découlé en Europe.
D’autres économistes célèbres ont développé cette théorie comme David Ricardo au 19e siècle.

En gros, cette idée est basée sur le fait qu'il y a un lien entre les richesses produites et la vitesse de circulation de la monnaie.

(Quantité de monnaie) x (Vitesse de circulation) = (Production) x (Prix)

D'après cette formule, une augmentation de la quantité de monnaie en circulation provoque une augmentation des prix à production et vitesse de circulation constantes.

A l'expérience, cette théorie s'est avérée exacte...dans des cas simples !
En effet, lorsque toute la monnaie créée est immédiatement utilisée dans une zone économique, alors on constate une apparition d'inflation et dans un cas extrême d'hyperinflation.

L'hyperinflation est la grande peur des économistes de tous bords !

Cependant, le système actuel étant très complexe, une création monétaire n'aura pas forcément d'effets visibles car cette monnaie ne sera pas obligatoirement utilisée partout et immédiatement.

Et enfin, la création monétaire n'est pas la seule cause génératrice d'inflation, le plein emploi mesuré via l'indicateur NAIRU en est une autre [5], mais c'est un autre sujet !

La création monétaire
En première approche, s'il y a augmentation de la richesse, alors il doit y avoir création monétaire associée pour faciliter les échanges de cette richesse.
Le système monétaire étant devenu très complexe et très entrelacé, aucun modèle prévisionnel n'est capable de déterminer un seuil de risque à la création monétaire, sachant qu'il y a déjà ambiguïté sur ce qui rentre ou pas dans la définition de la monnaie.
De plus, les effets d'une création monétaire dépendent de l'usage qui est fait de cette monnaie, en effet si elle n'est pas utilisée dans une certaine sphère comme l'économie courante, il n'y a pas de raison qu'elle induise des effets néfastes.

La destruction de la monnaie
Un élément fondamental est à noter, si une institution effectue des prêts massifs de monnaie par création de cette dernière, alors cette monnaie sera détruite lors du remboursement.
Au final, il n'y aurait eu un afflux de nouvelle monnaie que durant un temps limité.
C'est d'ailleurs l'un des rôles d'une banque centrale de faire des prêts courts termes aux banques commerciales par création de monnaie centrale.

B. QUI A LE DROIT DE CRÉER DE LA MONNAIE ?

Le système bancaire européen est constitué de 2 types de banques dont les statuts sont différents :
- les banques commerciales
- les banques centrales (BC Européenne et BC nationales)

La Banque Centrale Européenne (BCE) possède dans ses statuts le pouvoir légal de créer de la monnaie, il n'est par contre écrit nulle part que les banques commerciales possèdent également ce pouvoir.
La grande question est donc de déterminer si les banques commerciales effectuent ou non de la création monétaire.

Les banques commerciales
Les principales fonctions d'une banque commerciale sont les suivantes :
- collecte des dépôts clients (particuliers et entreprises)
- assurer les virements et autres retraits de liquidités demandés
- prêts sur demande à la clientèle
- gestion de l'épargne

La question qui divise est de savoir s'il y a un lien direct entre les prêts et les dépôts.

Vision orthodoxe
Dans tous les cours d'université sur la finance, il est expliqué que les prêts font les dépôts.
Cela signifie qu'une banque peut prêter des montants presque illimités (*) à l'aide d'un simple jeu d'écriture à son bilan :
. ACTIF = dette du client à la banque, montant M
. PASSIF = création monétaire du montant M, dette de la banque au client
Le passif de cette transaction se retrouve donc sous forme de dépôt d'un montant M sur le compte du client emprunteur (Actif du client).

(*) A la limite technique près des ratios de fonds propres obligatoires dans le bilan des banques (4 à 8%) et des 1% de réserves fractionnaires (également obligatoires) à la banque centrale.

Vision non orthodoxe
D'après Paul Jorion [4] et Helmut Kreuz [9], une banque commerciale ne peut faire un prêt que s'il correspond une somme déposée dans cette même banque ou emprunté à une autre banque, on dit qu'il y a "conservation des quantités" monétaires.
L'illusion que d'autres défendent, à savoir que les mêmes sommes sont utilisées plusieurs fois par "recopies monétaires" est fausse.
Les prêts se font en cascade à partir d'une masse monétaire existante.

Si par exemple je dépose 1000 € sur un compte courant, la banque peut sur cette somme prêter 900 € à un tiers et placer 100 € à la banque centrale sous la forme de réserve obligataire (vision simplifiée car c'est de la monnaie centrale).
Si le tiers est à la même banque que moi, alors il peut déposer ces 900 € sur un autre compte courant.
En apparence, on se retrouve avec 1900 € déposés à la banque, cependant, la masse monétaire reste bien de 1000 € car je ne possède plus les 1000 € de mon compte, ces derniers se sont transformés en reconnaissance de dette de la part de la banque, or une reconnaissance de dette n'est pas tout à fait de la monnaie, même si on le laisse entendre ! [4]

Cette illusion fonctionne tant que je règle mes dépenses à l'aide d'un chèque ou d'un virement, en fait je ne fais que transférer à mon fournisseur une reconnaissance de dette de la banque.

Le risque de "bank run"
Un bank run est un contexte où la plupart des clients d'une banque se présentent au guichet pour récupérer leur argent sous forme de billets (fiduciaire).
La banque est alors incapable de rendre tout l'argent des comptes courants, car une grande partie de ce dernier a été prêté avec intérêts, il faudrait donc détricoter instantanément tous les prêts en cascades effectués avec l'argent déposé.
De plus, la quantité de monnaie fiduciaire (billets et pièces) ne suffirait pas à répondre à une telle demande. Cette monnaie fiduciaire représente environ 15% de la masse monétaire en circulation (*), le reste est de la monnaie dite scripturale (jeux d'écritures).

Le système ne fonctionne donc que tant que ses utilisateurs lui font confiance, un bank run correspond donc à la perte de cette dernière.

(*) Si tant est que l'on soit capable de l'évaluer !

Les Banques Centrales
Une banque centrale est une institution qui est chargée par un ou plusieurs états d'appliquer les objectifs monétaires décidés par ces mêmes états.
Par exemple, pour la zone Euro, la Banque Centrale Européenne (BCE) est chargée d'appliquer la politique monétaire pour l'Euro (€).
Les rôles de la BCE sont les suivants :
- définition des orientations monétaires de la zone Euro
- mise en œuvre de ces orientations
- émission de monnaie
- virements interbancaires
- ...

Émission de monnaie
En particulier, la BCE est chargée d'émettre de la monnaie fiduciaire (Billets et pièces) et de la monnaie scripturale dite "centrale" (*).
Cette monnaie centrale est différente de la monnaie présente dans les banques commerciale qui est dite monnaie secondaire.
Cette monnaie secondaire est celle que chacun possède sur ses comptes courants (**).

Une limitation fondamentale est à noter, la BCE et les BC nationales ont pour interdiction de prêter directement aux états (Article 123 du traité de Lisbonne) [6].
Cette interdiction a pour but d'éviter le risque d'inflation lié à un trop important afflux de nouvelle monnaie dans l'économie, mais elle a également pour conséquence une charge de la dette des états qui est devenue aujourd'hui insupportable et qui s'autoalimente [6].

(*) En fait la BCE sous-traite l'émission de monnaie fiduciaire aux banques centrales nationales.

(**) Cette appellation "monnaie secondaire" qui ne représente en réalité que des reconnaissances de dettes est à prendre avec les réserves précédentes

C. MONNAIE CENTRALE ET MONNAIE SECONDAIRE

Un client de banque commerciale peut être un particulier, un commerçant, une entreprise, etc..
Lorsque 2 clients veulent effectuer un virement bancaire entre eux, différents cas de figure peuvent se présenter.

Les différents cas de virements bancaires
. Cas 1 : clients la même banque
. Cas 2 : clients de banques différentes du même pays
. Cas 3 : clients de banques différentes de pays différents

Cas 1 : même banque
Lorsqu'un particulier effectue un virement vers un autre particulier qui est dans la même banque (banque A), alors la banque A n'a qu'à effectuer un virement interne, c'est une reconnaissance de dette de la banque qui change de main.
Il n'y a transfert que de monnaie scripturale dite secondaire.
C'est le cas le plus simple.

Cas 2 : banques différentes du même pays
Si un virement doit avoir lieu d'un compte d'une banque A vers un compte d'une banque B, alors il faudrait par exemple que les banques s'échangent chaque soir des valises de billets (ou plus généralement de valeurs) !
En réalité, chaque banque possède un compte spécial à la BCE un peu comme un compte courant "spécial banque", mais ce compte est libellé en "monnaie centrale" : compte BC (Banque Centrale).
C'est au niveau de la banque centrale que le virement a lieu du "compte BC de A" vers le "compte BC de B".
La contrainte fondamentale est qu'il est impossible de faire un virement de monnaie secondaire vers la BC [7] ni l'inverse.
La monnaie centrale sert donc principalement à gérer les virements interbancaires.

Cas 3 : banques différentes de pays différents
. Dans le cas où les 2 banques sont dans 2 pays différents de la zone Euro, le principe est identique au cas 2, à la différence près qu'il existe un système de suivi détaillé de ces échanges appelé TARGET 2 [8].
. Dans le dernier cas où les banques appartiennent à des pays de zones monétaires différentes (ex : Euro et Dollar), les banques centrales procèdent par achats de devises de la zone d'en face.

Les fuites entre les 2 types de monnaie
Il y a presque étanchéité complète entre les 2 types de monnaie qui n'ont pas vocation à se mélanger, cependant, il existe plusieurs possibilités de "fuites" réciproques [7] :
. Fuites en billets
. Obligations d'état
. Circuit du trésor public

Fuites en billets
Une banque a besoin de monnaie fiduciaire pour ses clients (ex : DAB), elle peut donc échanger à la banque centrale de la monnaie centrale contre des billets de banque. Ces billets se retrouvent donc naturellement dans le circuit secondaire.
Les montants correspondants sont relativement faibles en proportion des masses monétaires en circulation car on ne peut échanger des milliards pas ce biais !

Circuit du trésor public
L'état est la seule entité économique qui pour des raisons historiques est gérée par sa banque centrale, c'est le seul vrai client de cette dernière.
Le trésor public possède son compte à la banque centrale nationale qui utilise donc exclusivement de la monnaie centrale.
Les recettes de l'état (impôts) lui sont versées en monnaie secondaire, cette dernière est alors transformée en monnaie centrale par la banque centrale nationale.
Puis comme l'état dépenses en général toutes ses recettes (!), la transformation inverse a lieu, équilibrant à peu près ce circuit.
La "a peu près" se traduisant par le déficit "éventuel" de l'état !
Ledit déficit étant couvert par les emprunts d'état sous forme de bons du trésor ou d'obligations d'état...

Obligations d'état
D'une manière générale, les obligations d'états sont achetées par les fonds spécialisés qui placent ainsi l'épargne de leurs clients.
Une banque commerciale a également le droit d'acheter des obligations d'état avec de la monnaie centrale, mais ce n'est pas sa vocation.
Ces obligations sont alors utilisées dans le cadre du budget de l'état pour le règlement de ses factures vers le système économique, donc sous forme de monnaie secondaire qui a été convertie par la banque centrale.
Il y a alors conversion de monnaie centrale en monnaie secondaire.

Liquidités
La liquidité correspond à de l'argent immédiatement disponible.
Lorsqu'une banque en manque de liquidités effectue un emprunt à une autre banque, le mécanisme revient de la même manière à un virement de monnaie centrale effectué par la banque centrale (BC) entre les comptes BC des 2 banques commerciales.
Lorsqu'une banque commerciale se voit refuser un prêt pas ses consœurs, alors elle n'a d'autre choix que de se tourner vers la banque centrale.
C'est l'une des fonctions de la banque centrale (BC) d'effectuer des prêts de liquidités (moyennant contreparties) aux banques qui lui font appel.
Ces prêts permettent alors à ces banques (éventuellement mal en point) de régler ce qu'elles doivent aux autres banques, elles ont emprunté de la monnaie centrale à la BC au lieu d'emprunter à leurs consœurs.
Il y a bien dans ce cas création de nouvelle monnaie centrale qui sera en principe détruite lors du remboursement (s'il a lieu !).

Lorsque les banques ne se font plus confiance
Lorsque de très nombreuses banques ne se font plus confiance, alors elles ne se prêtent plus entres elles : c'est une crise de liquidité.
Si elles ne se font plus confiance c'est parce qu'elles sont en très mauvaises santé à cause des actifs dits pourris qui sont présents dans leurs bilans, les premiers actifs de ce type sont issus de la première crise de 2007 liées aux prêts subprimes qui se sont écroulés avec l'immobilier US.
Si une banque en bonne santé prête à une banque gavée d'actifs pourris, alors le remboursement risque de ne jamais avoir lieu.

De nombreuses banques sont donc en faillite virtuelle mais ce phénomène est masqué par des opérations de colmatage de la banque centrale (ex : LTRO) qui évitent l'effondrement du système.

Les masses monétaires M0 à M3
Le système financier a définit différentes masses monétaires (M0, M1, M2, M3) qui permettent de définir un référentiel commun.

M0 = billets, pièces + la monnaie centrale des banques commerciales
M1 = billets, pièces + dépôts à vue
M2 = M1 + dépôts à terme
M3 = M2 + titres long termes

La logique de cette classification est liée à la liquidité des masses monétaires. Plus l'indice i (Mi) est élevé, moins l'argent est facilement mobilisable (moins il est liquide.

C. CONCLUSION

En synthèse, il existe 2 types de monnaie :
- la monnaie centrale scripturale et fiduciaire
- la "monnaie" secondaire scripturale uniquement

La monnaie centrale émise par la banque centrale est subdivisée en 2 catégories :
- monnaie scripturale (jeu d'écritures) qui sert principalement aux virements interbancaires dans la zone Euro
- monnaie fiduciaire (fides/confiance) sous la forme de billets de banque

La monnaie secondaire est présente sur les comptes courants (Dépôts A Vue) des particuliers.
Elle correspond à des reconnaissances de dettes émises par les banques commerciales et induit des querelles d'écoles sur le fait qu'il s'agisse de monnaie créée ex-nihilo ou pas.

Il y a en théorie étanchéité entre les circuits correspondant à ces 2 types de monnaie, il existe cependant des possibilités de fuites entre ces derniers à travers la monnaie fiduciaire et le trésor public des états.

La monnaie centrale est utilisée par les banques commerciales afin qu'elles effectuent leurs virements interbancaires.
Si une banque commerciale est en manque de monnaie centrale pour effectuer ses règlements, alors elle tentera de faire un emprunt de cette dernière sur le marché interbancaire.
Si le marché refuse de lui prêter, elle n'aura d'autre possibilité que de demander l'aide de la banque centrale qui lui accordera elle même le prêt nécessaire à la poursuite de son activité.

Liens :
[1] Lexique BNS - M
[2] La monnaie banque centrale 2/3 - Les-Crises.fr
[3] Création monétaire centrale - Alain Grandjean
[4] "L'argent mode d'emploi" Paul Jorion
[5] Le NAIRU ou pourquoi le chômage ne baissera jamais
[6] Traité de Lisbonne, article 123 : le coup d’état de la finance
[7] La monnaie banque centrale 3/3 - Les-Crises.fr
[8] Les soldes TARGET2 - Les-Crises.fr
[9] "The Money Syndrome" Helmut Creutz

Logo Armée Syrienne Libre (ASL)

Pour les États occidentaux et leur presse, les Syriens aspireraient à vivre à l’occidentale dans des démocraties de marché. Suivant les modèles tunisien, égyptien et libyen du « printemps arabe », ils se sesraient soulevés pour renverser leur dictateur Bachar el-Assad. Celui-ci aurait réprimé les manifestations dans le sang. Alors que les Occidentaux auraient souhaité intervenir pour faire cesser le massacre, les Russes et les Chinois, par intérêt ou par mépris de la vie humaine, s’y seraient opposés.

Au contraire, pour tous les États qui ne sont pas vassalisés par les USA et pour leur presse, les États-Unis auraient lancé une opération contre la Syrie qu’ils planifiaient de longue date. D’abord par le truchement de leurs alliés régionaux, puis directement, ils auraient infiltré des bandes armées qui ont déstabilisé le pays, sur le modèle des Contras du Nicaragua. Cependant ceux-ci n’auraient trouvé qu’un très faible soutien intérieur et auraient été mis en déroute pendant que la Russie et la Chine aurait empêché l’OTAN d’anéantir l’armée syrienne et de renverser ainsi l’équation régionale.

Qui dit vrai ? Qui se trompe ?
Les groupes armés en Syrie ne défendent pas la démocratie,
ils la combattent

En premier lieu, l’interprétation des événements syriens comme un épisode du « printemps arabe » est une illusion car ce « printemps » n’a pas de réalité. C’est un slogan publicitaire pour présenter positivement des faits hétéroclites. S’il y a bien eu une révolte populaire en Tunisie, au Yémen et au Bahrein, il n’y en a pas eue, ni en Égypte, ni en Libye. En Égypte, les manifestations de rue se sont limitées à la capitale et à une certaine bourgeoisie, jamais, absolument jamais, le peuple égyptien ne s’est senti concerné par le spectacle télégénique de la place Tahrir [1]. En Libye, il n’y a pas eu de révolte politique, mais un mouvement séparatiste de la Cyrénaïque contre le pouvoir de Tripoli, puis l’intervention militaire de l’OTAN qui a coûté la vie à environ 160 000 personnes.

La station libanaise NourTV a connu un vif succès en diffusant une série d’émissions d’Hassan Hamade et Georges Rahme intitulée « Le printemps arabe, de Lawrence d’Arabie à Bernard-Henri Lévy ». Les auteurs y développent l’idée que le « printemps arabe » est un remake de la « révolte arabe » de 1916-1918 orchestrée par les Britannique contre les Ottomans. Cette fois, les occidentaux ont manipulé les situations pour renverser une génération de leaders et imposer les Frères musulmans. De fait, le « printemps arabe » relève de la publicité mensongère. Désormais, le Maroc, la Tunisie, la Libye, l’Égypte, et Gaza sont gouvernés par une confrérie qui d’un côté impose un ordre moral, et de l’autre soutient le sionisme et la capitalisme pseudo-libéral, c’est-à-dire les intérêts d’Israël et des Anglo-Saxons. L’illusion s’est dissipée. Certains auteurs, comme le Syrien Said Hilal Alcharifi raillent désormais le « printemps otanien ».

Deuxièmement, les dirigeants du Conseil national syrien (CNS) comme les commandants de l’Armée syrienne libre (ASL) ne sont aucunement des démocrates, au sens qu’ils seraient favorables à « un gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple », suivant la formule d’Abraham Lincoln reprise dans la Constitution française.

Ainsi, le premier président du CNS fut l’universitaire parisien Burhan Ghalioun. Il n’était aucunement « un opposant syrien persécuté par le régime » puisqu’il venait et circulait librement dans son pays. Il n’était pas non plus un « intellectuel laïque » comme il le prétend, puisqu’il était le conseiller politique de l’Algérien Abbassi Madani, président du Front islamique du salut (FIS), aujourd’hui réfugié au Qatar.

Son successeur, Abdel Basset Syda [2], n’est entré en politique qu’au cours des derniers mois, et s’est immédiatement affirmé comme un simple exécutant des volontés états-uniennes. Dès son élection à la tête du CNS, il s’est engagé non pas à défendre la volonté de son peuple, mais à appliquer la « feuille de route » que Washington a rédigé pour la Syrie : The Day after.
 

Les combattants de l’Armée syrienne libre ne sont pas plus des militants de la démocratie. Ils reconnaissent l’autorité spirituelle du cheikh Adnan al-Arour, un prêcheur takfiriste, qui appelle à renverser et à tuer Bachar el-Assad non pour des motifs politiques, mais uniquement parce qu’il est de confession alaouite, c’est-à-dire hérétique à ses yeux. Tous les officiers identifiés de l’ASL sont sunnites et toutes les brigades de l’ASL portent des noms de figures historiques sunnites. Les « tribunaux révolutionnaires » de l’ASL condamnent à mort leurs opposants politiques (et pas seulement les partisans de Bachar el-Assad) et les mécréants qu’ils égorgent en public. Le programme de l’ASL est de mettre fin au régime laïque installé par le Baas, le PSNS et les communistes au profit d’un régime confessionnel sunnite pur.

Le conflit syrien a été prémédité par les Occidentaux

La volonté occidentale d’en finir avec la Syrie est connue et elle suffit largement à expliquer les événements actuels. Rappelons ici quelques faits qui ne laissent aucun doute sur la préméditation des événements [3].

La décision de faire la guerre à la Syrie a été prise par le président George W. Bush lors d’une réunion à Camp David, le 15 septembre 2001, juste après les attentats spectaculaires de New York et Washington. Il était prévu d’intervenir simultanément en Libye pour montrer la capacité d’action sur un double théâtre d’opération. Cette décision a été attestée par le témoignage du général Wesley Clark, ex-commandeur suprême de l’OTAN, qui y était opposé.

Dans la foulée de la chute de Bagdad, en 2003, le Congrès a adopté deux lois donnant instruction au président des États-Unis de préparer une guerre contre la Libye et une autre contre la Syrie (le Syria Accountability Act).

En 2004, Washington a accusé la Syrie de cacher sur son sol les armes de destruction massive que l’on ne parvenait pas à trouver en Irak. Cette accusation a fait long feu lorsqu’il a été admis que ces armes n’avaient jamais existé et n’étaient qu’un prétexte pour envahir l’Irak.

En 2005, après l’assassinat de Rafik Hariri, Washington a tenté d’entrer en guerre contre la Syrie, mais n’y est par parvenu car elle a retiré son armée du Liban. Les États-Unis ont alors suscité des faux témoignages pour accuser le président el-Assad d’avoir commandité l’attentat et ils ont créé un tribunal international d’exception pour le juger. Mais ils ont en définitive été contraints de retirer leurs fausses accusations après que leurs manipulations aient été mises à jour.

En 2006, les États-Unis ont commencé à préparer la « révolution syrienne » en créant le Syria Democracy Program. Il s’agissait de créer et de financer des groupes d’opposition pro-occidentale (comme le Mouvement pour la Justice et le Développement). Au financement officiel du département d’État s’est ajouté un financement secret de la CIA via une association californienne, le Democracy Council.

Toujours en 2006, les États-Unis ont sous-traité à Israël une guerre contre le Liban, dans l’espoir d’y impliquer la Syrie et de pouvoir intervenir. Mais la rapide victoire du Hezbollah a fait échouer ce plan.

En 2007, Israël a attaqué la Syrie, bombardant une installation militaire (Opération Orchard). Mais là encore, Damas a gardé son sang-froid et ne s’est pas laissé entraîné dans la guerre. Des vérifications ultérieures de l’Agence internationale de l’énergie atomique ont montré qu’il ne s’agissait pas d’un site nucléaire, contrairement à ce qui avait été affirmé par les Israéliens.

En 2008, lors de la réunion que l’OTAN organise annuellement sous le titre Groupe de Bilderberg, la directrice de l’Arab Reform Initiative, Bassma Kodmani, et le directeur de la Stiftung Wissenschaft und Politik, Volker Perthes, exposèrent brièvement au Gotha américano-européen les avantages économiques, politiques et militaires d’une possible intervention de l’Alliance en Syrie.

En 2009, la CIA a mis en place des outils de propagande à destination de la Syrie comme la chaîne BaradaTV, basée à Londres, et OrientTV basée à Dubai.

À ces éléments historiques, ajoutons qu’une réunion s’est tenue au Caire, la seconde semaine de février 2011, autour de John McCain, Joe Lieberman et Bernard-Henry Lévy, des personnalités libyennes comme Mahmoud Jibril (alors numéro 2 du gouvernement de la Jamahiriya) et des personnalités syriennes comme Malik al-Abdeh et Ammar Qurabi. C’est cette réunion qui donna le signal des opérations secrètes qui débutèrent à la fois en Libye et en Syrie (le 15 février à Benghazi et le 17 à Damas).

En janvier 2012, les départements US d’État et de la Défense constituèrent le groupe de travail The Day After. Supporting a democratic transition in Syria qui rédigea à la fois une nouvelle constitution pour la Syrie et un programme de gouvernement [4].

En mai 2012, l’OTAN et le CCG mirentt en place le Working Group on Economic Recovery and Development of the Friends of the Syrian People, sous co-présidence allemande et émiratie. L’économiste syro-britannique Ossam el-Kadi y élabora un partage des richesses syriennes entre les États membres de la coalition, à appliquer le « jour d’après » (c’est-à-dire après le renversement du régime par l’OTAN et le CCG) [5].

Lecture d’une déclaration de l’Armée syrienne libre. Les fiers « déserteurs » sont des figurants qui portent des armes factices.

Selon un schéma classique, les journalistes préfèrent mentir que reconnaître qu’ils se sont fait manipuler. Une fois bernés, ils participent donc consciemment au développement du mensonge qu’ils ont découvert. Reste à savoir si vous, lecteurs de cet article, préférerez aussi fermer les yeux ou si vous déciderez de soutenir le peuple syrien contre l’agression des Contras.



[1] La place Tahrir n’est pas la plus vaste du Caire. Elle a été choisie pour des raisons de marketing, le mot Tahrir se traduisant dans les langues européennes par Liberté. Ce symbole n’a évidemment pas été choisi par les Égyptiens, car il existe plusieurs mots en arabe pour désigner la Liberté. Or, Tahrir indique la Liberté que l’on reçoit, pas celle que l’on acquiert.

[2] La presse occidentale a pris l’habitude d’orthographier le nom de M. Syda en ajoutant un « a », en « Sayda », de manière à éviter la confusion avec la maladie du même nom. Ndlr

[3] Le terme « préméditation » s’emploie normalement en droit criminel. En matière politique, le terme adéquat est « complot », mais l’auteur s’est abstenu de l’utiliser car il suscite une réaction hystérique de la part de ceux qui s’appliquent à faire croire que la politique occidentale est transparente et démocratique. Ndlr

[4] « Washington a rédigé une nouvelle constitution pour la Syrie », Réseau Voltaire, 21 juillet 2012.

[5] « Les « Amis de la Syrie » se partagent l’économie syrienne avant de l’avoir conquise », par German Foreign Policy, traduction Horizons et débats, Réseau Voltaire, 14 juin 2012.

[6] « L’Armée syrienne libre est commandée par le gouverneur militaire de Tripoli », par Thierry Meyssan, Réseau Voltaire, 18 décembre 2011.

[7] Pour plus de détails, lire « La Contre-révolution au Proche-Orient », par Thierry Meyssan, Komsomolskaïa Pravda/Réseau Voltaire, 11 mai 2011.

[8] « L’opposition syrienne prend ses quartiers d’été à Miami », par Agence Cubaine de Nouvelles, Jean Guy Allard, Réseau Voltaire, 25 mai 2012.

[9] « Otto Reich et la contre-révolution », par Arthur Lepic, Paul Labarique, Réseau Voltaire, 14 mai 2004.

[10] « Syria’s video journalists battle to telle the ’truth’ », Channel4, 27 mars 2011.

[11] “Syrian Liberators, Bearing Toy Guns”, par C. J. Chivers, The New York Times, 14 juin 2012.


http://www.voltairenet.org/Qui-se-bat-en-Syrie,175109

Lundi 23 juillet 2012

Lettre ouverte à France24, instrument de propagande et de guerre (eva)

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https://plus.google.com/116536894056162235467/posts

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nterview michele delaunay

EXCLUSIF !!

Interview par lamaisondelautonomie.com de Michèle DELAUNAY, Ministre aux Personnes Agées et à l'Autonomie

1. Dans le cadre d’une restriction de la dépense publique, comment envisagez-vous l’évolution de l’APA ?

Je ne nierais pas, en effet, que le contexte économique est difficile. Mais ce n’est évidemment pas une raison pour baisser les bras, bien au contraire ! La contribution financière des familles pour l’hébergement d’un âgé en établissement reste beaucoup trop lourde. Or, elle ne doit pas être un obstacle à l’entrée en établissement. Nous devons favoriser l’accessibilité des établissements à ceux qui en ont besoin. Par ailleurs, les âgés doivent pouvoir rester à leur domicile aussi longtemps qu’ils le souhaitent. A cet égard, je ferai de la prévention une priorité.

Plus précisément, sur l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) : je rappellerais d’abord que celle-ci était menacée par le gouvernement précédent, et que notre objectif est au contraire de la conforter. C’est un point essentiel. Nous ne vendrons pas la prise en charge de l’autonomie aux assureurs. Cette prise en charge restera universelle et solidaire. Elle devra pouvoir répondre aux besoins d’aide les plus importants, et aux situations les plus difficiles. J’en fais une priorité.

2. Aujourd’hui, deux réglementations administrent l’aide à domicile : l’autorisation et l’agrément. Souhaitez-vous une simplification ?

Je rencontre actuellement tous les acteurs de l’aide à domicile. Et ce sujet fait partie des thèmes que j’aborde avec mes interlocuteurs. C’est un chantier d’envergure, et la problématique est bien connue. Elle est d’autant plus complexe que certains de ces acteurs de l’aide à domicile sont soumis à la fois à l’autorisation et à l’agrément, selon leurs activités.

Après ce travail d’échanges et de diagnostic, il nous faudra faire des choix, réfléchir à la façon de les faire, et les mettre en œuvre avec les autres ministères concernés et les collectivités locales. Je souhaite donc mener ce travail d’expertise et de réflexion à son terme.

3. Le Fonds de restructuration du secteur de l’aide à domicile a été mis en œuvre. Il répond à des situations d’urgence, mais non aux problèmes structurels du secteur. Quel est votre diagnostic sur ces problèmes ?

Le fonds de restructuration aide les opérateurs ayant des difficultés financières, en contrepartie d’engagements de leur part à se réformer, afin de revenir à l’équilibre. Vous avez raison, c’est utile, mais non suffisant : cela ne règle en rien les problèmes structurels de l’aide à domicile.

Nous devons bien-sûr nous attaquer à ces problèmes, mais en partenariat avec le secteur et les départements. Chacun devra assumer ses responsabilités. Nous ne partons pas de rien. Des expérimentations sont en cours pour trouver le bon modèle médico-social du secteur de l’aide à domicile. L’Assemblée des Départements de France (ADF) et le « collectif des 16 », qui regroupe des associations gestionnaires de services à domicile, portent un modèle d’expérimentation. Il s’agit d’étudier l’abandon de la tarification horaire au profit d’un système de dotation globale. Une autre expérimentation, reposant sur une proposition alternative du rapport Poletti, consiste à étudier quel pourrait être un« mix » entre une tarification horaire et une dotation globale.

Notre diagnostic sera à la fois éclairé par la conduite de ces expérimentations et par une réflexion à mener avec les acteurs du secteur sur le contenu et la diversification des prestations. Les prestations d’accompagnement d’aide à la personne ne peuvent pas se réduire à de l’aide ménagère. Elles doivent proposer une offre plus complète. J’ajoute que cette question est étroitement liée à celle du soutien à l’autonomie et à la solvabilisation des personnes concernées.

4. Les entreprises de droit privé commercial auront-elles toujours leur place dans le secteur de l’aide à domicile et le médico-social ?

Je suis particulièrement attachée à un principe : tous les Français doivent pouvoir bénéficier d’une offre médico-sociale financièrement accessible, et cela quel que soit le lieu de son domicile. Il s’agit pour moi d’un principe fondamental, essentiel. Et la ministre des Affaires sociales et de la santé Marisol Touraine s’est déjà fortement engagée, pour le secteur sanitaire, sur cette exigence d’un égal et juste accès aux soins pour tous. Reste ensuite à voir comment s’organise et se structure une offre médico-sociale financière accessible pour tous. Nous y travaillons.

.http://www.lamaisondelautonomie.com/index.php/Dernieres-news/interview-michele-delaunay.html

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gerard lebrun teleassistance

Mise en œuvre de la téléassistance mobile dans le contexte des services à la personne La téléassistance est un service à la personne depuis le Décret nº 2007-854 du 14 mai 2007 art. 1 III Journal Officiel du 15 mai 2007. Le document d’instruction DGCIS N°1-2012 du 26 Avril 2012 reprend les termes du décret et vise exclusivement les activités qui concourent directement à coordonner et délivrer les services à la personne.

participation 2013 cetaf